Assumer une responsabilité juridique - Associatif UTBM

RITM-BFC * UBFC Université Bourgogne Franche-Comté *

ritm-bfc@ubfc.fr

L'Université Bourgogne Franche-Comté (UBFC) communauté d’universités et d’établissements (COMUE), porte le NCU RITM-BFC (Programme d’Investissement d’Avenir (PIA 3) « Nouveaux Cursus à l’Université »). RITM-BFC accompagne et soutient le déploiement de dispositifs de reconnaissance ouverte au sein des 7 établissements d'enseignement et de recherche membres de UBFC.

Mots-clés:

associatif, engagement, juridique, responsabilité, UTBM

Ce badge atteste de l'engagement de son bénéficiaire dans les activités associatives de l'UTBM, et en particulier du fait qu'il ait assumé une responsabilité juridique Ce badge est délivré par l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard. Il est validé par le Bureau de la Vie Etudiante et les responsables des associations concernées pour valoriser l'engagement étudiant et les savoir-faire acquis lors de leurs expériences associatives.

Critère(s)

Le bénéficiaire de ce badge :

a suivi la formation "Gestion de mon association du point de vue de la responsabilité juridique" proposée à l'UTBM
a tenu un de ces postes:
- Président d'un club ou d'une association
- Vice président d'un club ou d'une association
- Trésorier
- Vice trésorier
- Secrétaire

Le bénéficiaire de ce badge a effectué une ou plusieurs de ces taches:

Créer une association
Rédiger ou modifier les statuts
Veiller à la bonne application de la règlementation dans la gestion de l’association
Veiller à la bonne application de la règlementation dans la gestion des comptes de l’association
Défendre les intérêts de son association
Accompagner les projets et conseiller son équipe en s’appuyant sur la règlementation
Gérer les Assemblées générales de son association
Gérer le secrétariat de son association : convocation, compte-rendu…

Afin de pouvoir être éligible à ce badge, vous devez assumer ou avoir assumé une responsabilité juridique dans un cadre associatif pendant votre cursus.

Il est nécessaire de remplir tous les champs demandés jusqu’à « expliquez les activités réalisées... » . Prenez le temps de bien lire les légendes de chacun des champs à renseigner.

Si vous le souhaitez, vous pourrez ajouter à la fin de ce formulaire un fichier pdf, une image ou un lien url comme preuve supplémentaire à votre demande de badge. L'ensemble des informations que vous transmettez avec ce formulaire seront enchâssées (conservées) dans votre badge, qui restera votre propriété strictement personnelle. Ces informations y apparaissent au titre des preuves qui justifient vos savoirs acquis. Ces informations ne sont en aucun cas conservées ailleurs que dans ce badge.

Attention, indiquez bien votre nom complet dans le champ "votre nom"(Prénom et NOM) ET notez bien l'adresse mail UTBM que vous utilisez pour la création de ce badge, elle vous sera utile lorsque vous voudrez le récupérer sur la plateforme Open Badge Passport

Et maintenant c'est à vous !

Votre prénom et nom *

Votre adresse de courriel *

vous êtes:

Avez vous suivi la formation "Gérer mon association du point de vue de la responsabilité juridique" proposée par l'UTBM

oui

non

Avez vous tenu l'un de ces postes

Président d’un club ou d’une association

Vice-Président d’un club ou d’une association

Trésorier

Vice-Trésorier

Secrétaire

Précisez le(s) semestre(s) *

Precisez le club, l'association ou la GA concerné(s) *

cochez les aptitudes développées au cours de cette/ces expérience/s :

Créer une association

Rédiger ou modifier les statuts

Veiller à la bonne application de la règlementation dans la gestion de l’association

Veiller à la bonne application de la règlementation dans la gestion des comptes de l’association

Défendre les intérêts de son association

Accompagner les projets et conseiller son équipe en s’appuyant sur la règlementation

Gérer les Assemblées générales de son association

Gérer le secrétariat de son association : convocation, compte-rendu…

Racontez votre expérience en quelques lignes *

Expliquez les activités réalisées (exemples) qui justifient les savoir-faire acquis que vous avez cochés: *

Déposez un fichier PDF (si c'est nécessaire selon vous, comme illustration de votre expérience)

Déposez un fichier image (si c'est nécessaire selon vous, comme illustration de votre expérience)

Saisissez une adresse URL (si c'est nécessaire selon vous, comme illustration de votre expérience)

J’ai lu et j’accepte cette Déclaration de protection des données.

- ou -


Released: January 3 2023

Privacy information for badge recipients

This information notice is meant to provide you information on who is the data
controller of your personal data in this Open Badge Factory service ("Service")
and where you can find more information on how your personal data is being
processed in connection with the Service.

Your badge issuer organisation (customer of Open Badge Factory Oy) issues you a
badge by using our Service. The badge is issued based on your name, e-mail
address and on the information that you provide to the badge issuer in a badge
application form, when you apply to a badge in the Service.

We, Open Badge Factory Oy, are the provider of the Service and are identified
as a data processor under the General Data Protection Regulation (GDPR) legal
framework. Consequently, Open Badge Factory processes your personal data in the
Service solely as per our customer's (badge issuer's) instructions; the
customer is the data controller for your personal data and determines the
purposes and means of the processing.

Therefore, if you wish to receive information on how your personal data is
being processed by the data controller or wish to exercise your rights as a
data subject, we invite you to contact your badge issuer(s) directly and review
their respective privacy notice(s).

You also have the possibility to access your personal data used by your badge
issuer(s) to deliver you badges at:
https://openbadgefactory.com/en/personal-data-request/

On this site you can make a request to the badge issuer to delete your personal
data from the Service.

Should you have any questions or have e.g. problems getting in contact with
your badge issuer, we are available to help you. In such case, please send us a
message at contact@openbadgefactory.com


Julkaistu: 3.1.2023

Ilmoitus henkilökohtaisen tiedon käsittelystä osaamismerkkien vastaanottajille

Tämän tiedotteen tarkoituksena on kertoa, kuka on Open Badge Factory -palvelussa
("palvelu") käytettävien henkilötietojen rekisterinpitäjä ja mistä
saat lisätietoa siitä, miten henkilötietojasi käsitellään palvelun yhteydessä.

Osaamismerkin myöntävä organisaatio (Open Badge Factory Oy:n asiakas) myöntää
merkin sinulle palvelumme kautta. Osaamismerkkiä myönnettäessä käytetään nimeä,
sähköpostiosoitetta ja muita tietoja, jotka olet antanut osaamismerkin
myöntäjälle hakiessasi osaamismerkkiä palvelun kautta.

Me, Open Badge Factory Oy, tarjoamme palvelun ja olemme tässä yhteydessä EU:n
yleisen tietosuoja-asetuksen mukainen tietojen käsittelijä. Open Badge Factory
käsittelee henkilötietojasi palvelussa asiakkaan (osaamismerkin myöntäjän)
ohjeiden mukaisesti, joten asiakkaamme on henkilötietojesi rekisterinpitäjä ja
määrittelee siten tietojen käsittelyn tarkoituksen ja tavat.

Jos siis haluat saada tietoa siitä, miten rekisterinpitäjä käsittelee
henkilötietojasi tai jos haluat käyttää rekisteröidyn oikeuksia, ota yhteyttä
suoraan osaamismerkin myöntäjään ja tutustu kyseisen yrityksen
tietosuojaselosteeseen/-selosteisiin.

Lisäksi voit tutustua tietoihin, joita osaamismerkin myöntäjä käyttää
lähettääkseen osaamismerkkisi sinulle. Jos haluat tehdä tällaisen
henkilötietopyynnön, mene osoitteeseen
https://openbadgefactory.com/fi/henkilotietoraportti/

Tällä sivulla voit pyytää osaamismerkin myöntäjää poistamaan henkilötietosi palvelusta.

Jos sinulla on jotain kysyttävää tai jos sinulla on vaikeuksia saada yhteyttä
osaamismerkin myöntäjään, voit kääntyä meidän puoleemme. Meihin saat yhteyden
lähettämällä sähköpostia osoitteeseen contact@openbadgefactory.com


Publication : 3.1.2023

Informations de confidentialité pour les destinataires de badges

Le présent avis a pour but de vous fournir des informations sur l’identité du
responsable du traitement de vos données personnelles dans le cadre du service
Open Badge Factory (ci-après « Service ») et sur l’endroit où vous pouvez
trouver plus d’informations sur la manière dont vos données personnelles sont
traitées dans le cadre de ce Service.

Votre organisation émettrice de badges (cliente d’Open Badge Factory Oy) vous
délivre un badge en utilisant notre Service. Le badge est délivré sur la base
de votre nom, de votre adresse électronique et des informations que vous
fournissez à l’organisation émettrice de badges dans un formulaire de demande
de badge, lorsque vous demandez un badge dans le Service.

Nous, Open Badge Factory Oy, sommes le fournisseur du Service et sommes
identifiés comme un processeur de données dans le cadre juridique du Règlement
général sur la protection des données (RGPD). Par conséquent, Open Badge
Factory traite vos données personnelles dans le Service uniquement selon les
instructions de notre client (émetteur de badges). Ce client est le responsable
du traitement de vos données personnelles et détermine les finalités et les
moyens du traitement.

Ainsi, si vous souhaitez recevoir des informations sur la manière dont vos
données personnelles sont traitées par le responsable du traitement ou si vous
souhaitez exercer vos droits en tant que personne concernée, nous vous invitons
à contacter directement votre ou vos émetteurs de badges et à consulter leur(s)
avis de confidentialité respectifs.

Vous avez également la possibilité d’accéder à vos données personnelles
utilisées par votre ou vos émetteur(s) de badges pour vous délivrer des badges
à l’adresse suivante :
https://openbadgefactory.com/fr/demande-de-donnees/

Sur ce site, vous pouvez effectuer une demande de suppression de vos données
personnelles du Service.

Si vous avez des questions ou si vous rencontrez, par exemple, des difficultés
à entrer en contact avec votre émetteur de badges, nous sommes à votre
disposition pour vous aider. Dans ce cas, veuillez nous écrire à l’adresse
suivante : contact@openbadgefactory.com


Publicación: 3/1/2023

Información sobre privacidad para los destinatarios de las credenciales

En esta nota informativa, obtendrá información sobre quién es el responsable
del tratamiento de sus datos personales en este servicio de Open Badge Factory
("Servicio") y sobre dónde puede encontrar más información acerca de cómo se
procesan sus datos personales en relación con el Servicio.

Al usar nuestro Servicio, su organización emisora de credenciales (cliente de
Open Badge Factory Oy) le expide una credencial. Cuando solicita una credencial
en el Servicio, la credencial se expide con su nombre y dirección de correo
electrónico, y con la información que usted proporciona al emisor de la
credencial en el formulario de solicitud de credenciales.

Nosotros, Open Badge Factory Oy, somos el proveedor del Servicio y estamos
identificados como procesador de datos en virtud del marco jurídico del
Reglamento General de Protección de Datos (RGPD). En consecuencia, Open Badge
Factory procesa sus datos personales en el Servicio únicamente según las
instrucciones de nuestro cliente (emisor de la credencial). El cliente es el
responsable del tratamiento de sus datos personales, y determina los fines y
medios de dicho tratamiento.

Por lo tanto, si desea recibir información sobre el tratamiento de sus datos
personales por parte del responsable del tratamiento o desea ejercer sus
derechos como titular de dichos datos, póngase en contacto con su emisor de
credencial directamente y consulte los avisos de privacidad.

También puede acceder a los datos personales que su emisor de credencial
utiliza para proporcionarle las credenciales en:
https://openbadgefactory.com/en/personal-data-request/

En este sitio puede solicitar al emisor de credenciales que elimine sus datos
personales del Servicio.

Si tiene alguna pregunta o problema, por ejemplo, para ponerse en contacto con
el emisor de su credencial, estamos a su disposición para ayudarle. En tal
caso, envíenos un mensaje a contact@openbadgefactory.com


Veröffentlicht: 15.8.2023

Informationen zum Datenschutz für Ausweisempfänger

Mit dieser Mitteilung informieren wir Sie darüber, wer für die Verarbeitung
Ihrer personenbezogenen Daten im Rahmen dieses Dienstes der Open Badge Factory
(„Dienst“) verantwortlich ist und wo Sie weitere Informationen darüber finden
können, wie Ihre personenbezogenen Daten im Zusammenhang mit dem Dienst
verarbeitet werden.

Der Aussteller Ihres Ausweises (Kunde von Open Badge Factory Oy) stellt Ihnen
einen Ausweis aus, indem er unseren Dienst nutzt. Der Ausweis wird auf der
Grundlage Ihres Namens, Ihrer E-Mail-Adresse und der Informationen ausgestellt,
die Sie dem Ausweisaussteller in einem Antragsformular für einen Ausweis im
Dienst zur Verfügung stellen.

Wir, Open Badge Factory Oy, sind der Anbieter des Dienstes und ein
Datenverarbeiter im rechtlichen Rahmen der Datenschutz-Grundverordnung (DSGVO).
Folglich verarbeitet Open Badge Factory Ihre persönlichen Daten im Rahmen des
Dienstes ausschließlich gemäß den Anweisungen unseres Kunden
(Ausweisaussteller); der Kunde ist der für die Verarbeitung Ihrer persönlichen
Daten Verantwortliche und bestimmt die Zwecke und Mittel der Verarbeitung.

Wenn Sie also Informationen über die Verarbeitung Ihrer personenbezogenen Daten
durch den für die Verarbeitung Verantwortlichen erhalten oder Ihre Rechte als
betroffene Person ausüben möchten, können Sie sich direkt an Ihre
Ausweisaussteller wenden und die jeweiligen Datenschutzhinweise einsehen.

Sie haben auch die Möglichkeit, auf Ihre persönlichen Daten zuzugreifen, die
von Ihren Ausweisausstellern verwendet werden, um Ihre Ausweise auszustellen:
https://openbadgefactory.com/en/personal-data-request/

Auf dieser Seite können Sie beim Ausweisaussteller beantragen, dass Ihre
persönlichen Daten aus dem Dienst gelöscht werden.

Bei Fragen oder Problemen bei der Kontaktaufnahme mit Ihrem Ausweisaussteller
stehen wir Ihnen gerne zur Verfügung. Senden Sie uns in diesem Fall eine
Nachricht an contact@openbadgefactory.com


Rilasciato il: 15/8/2023

Informazioni sulla privacy per i destinatari dei badge

La presente informativa ha lo scopo di fornirvi informazioni su chi è il
titolare del trattamento dei vostri dati personali nell'ambito del servizio
Open Badge Factory ("Servizio") e su dove poter trovare ulteriori informazioni
sul trattamento dei vostri dati personali in relazione al Servizio.

La società di emissione dei badge (cliente di Open Badge Factory Oy) rilascia
il badge attraverso il nostro Servizio. Il badge viene rilasciato in base al
nome, all'indirizzo e-mail e alle informazioni fornite dall'utente alla società
di emissione dei badge nel modulo di richiesta, quando l'utente richiede un
badge al Servizio.

Noi di Open Badge Factory Oy siamo i fornitori del Servizio e siamo
identificati come responsabili del trattamento dei dati ai sensi del
Regolamento generale sulla protezione dei dati (GDPR). Di conseguenza, Open
Badge Factory tratta i dati personali dell'utente del Servizio esclusivamente
in base alle istruzioni del nostro cliente (società di emissione dei badge); il
cliente è il titolare del trattamento dei dati personali e determina le
finalità e i mezzi del trattamento.

Pertanto, se desiderate ricevere informazioni sul trattamento dei vostri dati
personali da parte del titolare del trattamento o desiderate esercitare i
vostri diritti in qualità di interessati, vi invitiamo a contattare
direttamente la società o le società di emissione del vostro badge e a prendere
visione delle rispettive informative sulla privacy.

L'utente ha inoltre la possibilità di accedere ai propri dati personali
utilizzati dalle società di emissione dei badge per la consegna degli stessi
all'indirizzo:
https://openbadgefactory.com/en/personal-data-request/

Su questo sito è possibile richiedere alla società di emissione dei badge la
cancellazione dei propri dati personali dal Servizio.

In caso di domande o problemi nel contattare la società di emissione del badge,
siamo a disposizione per aiutarvi. In tal caso, si prega di inviare un
messaggio all'indirizzo contact@openbadgefactory.com


Publicerad: 15.8.2023

Datasäkerhetsinformation för mottagare av badge

Det här informationsmeddelandet ger dig information om vem som är
personuppgiftsansvarig för dina personuppgifter i den här Open Badge
Factory-tjänsten ("Tjänsten") och var du kan hitta mer information om hur dina
personuppgifter behandlas i anslutning till Tjänsten.

Din organisation som utfärdar badges (Open Badge Factory Oy:s kund) utfärdar en
badge till dig genom att använda vår Tjänst. Badgen utfärdas på basis av ditt
namn, din e-postadress och på den information som du tillhandahåller utfärdaren
i badgens ansökningsformulär när du ansöker om en badge i Tjänsten.

Vi, Open Badge Factory Oy, är leverantören av Tjänsten och identifieras enligt
det rättsliga ramverket för den allmänna dataskyddsförordningen (GDPR) som ett
personuppgiftsbiträde. Följaktligen behandlar Open Badge Factory dina
personuppgifter i Tjänsten endast enligt vår kunds (utfärdarens) instruktioner;
kunden är personuppgiftsansvarig för dina personuppgifter och beslutar om
ändamålen och medlen för behandlingen.

Om du vill veta mer om hur dina personuppgifter behandlas av den
personuppgiftsansvarige eller vill utöva dina rättigheter som registrerad
uppmanar vi dig att kontaktadin(a) utfärdare direkt och läsa deras respektive
integritetsmeddelande(n).

Du kan också få tillgång till de personuppgifter som används av din(a)
utfärdare för att leverera dina badges till dig på
https://openbadgefactory.com/en/personal-data-request/

På den här webbplatsen kan du göra en begäran om att radera dina
personuppgifter från Tjänsten.

Om du har några frågor eller exempelvis problem med att kontakta utfärdaren av
din badge finns vi här för att hjälpa dig. Skicka i sådana fall ett
e-postmeddelande till oss på adressen contact@openbadgefactory.com


リリース: 2023年1月3日

バッジ受領者のためのプライバシー情報

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るお客様の個人データのデータコントローラーが誰であるか、また、当サービスに関連してお客様の
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このサイトでは、バジ発行組織に対し、当サービスからお客様の個人データを削除するよう要請す
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